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Agriculteur > Assurances > Assurance Tempête Grêle
Contre la grêle,
Mettez-vous à l'abri
Blé, vignes, colza, céréales, betteraves, pommes de terre...
la grêle peut occasionner de gros dégâts
Conçue pour les exploitants agricoles, viticoles et arboricoles, nos contrat s'adaptent à vos attentes en matière d'assurance de vos cultures :
L'agriculture ne cesse jamais d'évoluer et les équilibres financiers sont toujours difficiles à tenir.
Mieux vaut donc être bien assuré.
Céréales, oléagineux, vignes, fruits...
Nous assurons toutes les natures de récoltes.
Pour chaque culture, le contrat tient compte de la fragilité de la plante et de la durée d'exposition.
Pour certaines cultures, une extension de garanties à certains risques est possible : tempête et gel par exemple.
GARANTIE TEMPETE GRELE :
Grêle, Tempête...
Un Contrat et des Garanties clairs et précis
Les Conditions Générales sont valables pour tous nos contrats. Seules les serres en verre disposent de leurs propres Conditions Générales.
ASSURANCE MULTIRISQUE DES RECOLTES
Le lancement de cette nouvelle garantie AMR accompagne la sortie progressive du champ du FNGCA :
Désormais, pour leurs grandes cultures et pour leurs vignes, les agriculteurs bénéficient du système assurantiel pour se couvrir contre les aléas climatiques. Le contrat classique grêle et tempête sur récoltes restant toutefois d’actualité, il peut toujours être souscrit.
Le contrat « Assurance Multirisque des Récoltes » Le contrat AMR est encadré par un décret. Il bénéficie alors d’une subvention très significative, le rendant ainsi très attractif pour tous les agriculteurs, quelle que soit leur exposition aux aléas climatiques. Aujourd’hui, les conditions d’assurances sont les suivantes :
De plus, les frais supplémentaires de récolte, en cas de tempête ou d’inondation par exemple, peuvent être pris en charge. En cas de sinistre précoce, les frais de resemis ou de replantation sont indemnisables. Le contrat intervient si la perte de production constatée après la survenance du sinistre est supérieure à la franchise du contrat. Celle-ci est égale à 25 % des capitaux assurés pour la culture.
L’indemnité maximale pour chaque nature de récolte est fixée à 80 % du capital assuré avant application de la franchise. A noter que pour la grêle, vous pouvez vous protéger encore mieux en réduisant votre franchise. Vous pouvez très bien garder, par exemple, la franchise de 10 % à la parcelle de votre contrat grêle «historique», toutefois cette partie de cotisation n’est pas subventionnée. Votre choix doit se faire au moment de la souscription du contrat.
Votre contrat AMR doit être souscrit avant le 28 février pour la vigne et le 30 avril pour les grandes cultures. A noter que, dans votre déclaration de surfaces PAC du 15 mai, vous aurez alors à cocher la case de demande de prise en charge des cotisations AMR.
La subvention est de 65 %
Pour encourager la protection des entreprises
agricoles contre les aléas climatiques,
les garanties AMR bénéficient d’une subvention de 65 % d’une partie de la cotisation.
Cette subvention provient à 75 % de fonds
communautaires et à 25 % du FNGCA et sera
soumise à modulation. La prise en charge
publique suppose le respect de
la conditionnalité et exclut la possibilité
de bénéficier d’une prise en charge
complémentaire. La subvention s’applique
à la partie de cotisation de votre contrat AMR
qui répond au décret. Par exemple,
le supplément pour avoir une franchise grêle
plus faible n’est pas subventionné.
Vous avez des formalités à effectuer à partir
d’éléments fournis par l’assureur en respectant
scrupuleusement le calendrier bien précis
présenté dans le tableau ci-dessous.
La subvention vous sera versée directement
par l’état en mars 2011.
ASSURANCE MULTIPERILS DES RECOLTES
Grâce à ce nouveau produit, vous garantissez, en plus de la grêle, une large palette d’événements liés :
Pourquoi ce choix de garantie ?
Grâce à cette garantie, vous couvrez contre différents risques climatiques,
l’intégralité des grandes cultures de l’assolement (déclaration PAC) hors
jachères, fourrages et cultures fruitières.
Les conditions générales et particulières de votre contrat d’assurance contre la grêle continuent de s’appliquer. Une annexe est jointe au contrat. Un avenant spécifique est établi pour une durée d’un an. Cet avenant est automatiquement résilié le 31/12 de chaque année.
En sus, vous bénéficiez de 2 garanties complémentaires :
Comme en grêle, la garantie s'applique sur les pertes de quantité (pour
certaines cultures, la qualité est garantie uniquement lorsque le contrat grêle le
précise).
Tout le cycle de végétation est couvert par cette assurance
La garantie peut commencer :
Un délai de carence de 15 jours avant la prise d'effet de la garantie est
prévu.
Comme en grêle, la garantie se termine à la récolte et au plus tard le 31
octobre.
L’assolement reflète votre exploitation
Comme en grêle, toutes les parcelles d'une même culture sont assurées. Sont
assurées toutes les cultures de votre exploitation, hors jachères, fourrages,
cultures fruitières et cultures de maraîchage.
Votre capital assuré par culture est identique pour tous les périls (y compris la grêle) et il est basé sur :
Les franchises sont adaptés aux risques
Une subventions de l’Etat allège vos cotisations d’assurance
L ’Etat subventionne 35% de la cotisation
liée à une franchise de 25% des capitaux assurés par
culture. La surprime, qui est intégrée dans nos tarifs
pour conserver une franchise parcellaire sur la grêle,
n’est pas subventionnée.
L’acompte versé par l’Etat est déduit de la quittance au
mois d’octobre. Dès réception du solde de la subvention, la
compagnie le reverse à l’assuré.
La quittance est impérativement payée avant le 31
décembre. A défaut, l’assuré perd automatiquement le
bénéfice de la subvention et la quittance est réémise
sans tenir compte de la subvention.
GARANTIES
Tarifs indicatifs H.T.
| Tempête obligatoire | Grêle | |
|---|---|---|
Classe 1 |
0.06% 0.06% 0.10% 0.10% 0.10% 0.54% 0.54% 0.54% |
0.52% 0.78% 1.56% Colza 3.12% 2.60% Vigne 2,50% - - |
Option : Réduction / Majoration de franchise sur certaines cultures |
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