Agriculteur > Assurances > Assurance Tempête Grêle

Contre la grêle,
Mettez-vous à l'abri
Blé, vignes, colza, céréales, betteraves, pommes de terre...
la grêle peut occasionner de gros dégâts

Conçue pour les exploitants agricoles, viticoles et arboricoles, nos contrat s'adaptent à vos attentes en matière d'assurance de vos cultures :

• GARANTIE TEMPETE GRELE
• ASSURANCE MULTIRISQUE DES RECOLTES
• ASSURANCE MULTIPERILS DES RECOLTES

L'agriculture ne cesse jamais d'évoluer et les équilibres financiers sont toujours difficiles à tenir.
Mieux vaut donc être bien assuré.

Céréales, oléagineux, vignes, fruits...
Nous assurons toutes les natures de récoltes.
Pour chaque culture, le contrat tient compte de la fragilité de la plante et de la durée d'exposition.
Pour certaines cultures, une extension de garanties à certains risques est possible : tempête et gel par exemple.

GARANTIE TEMPETE GRELE :
Grêle, Tempête...
Un Contrat et des Garanties clairs et précis

Les Conditions Générales sont valables pour tous nos contrats. Seules les serres en verre disposent de leurs propres Conditions Générales.

• Assurance Tempête - choix d'une franchise en fonction des capitaux de l'exploitation ou des capitaux de la parcelle entière
  • Classe 1 : blés, fourrages...
  • Classe 2 : orges, avoine, seigle, triticale, betterave sucrière, chicorée...
    • sauf sorgho, millet, maïs grain, pommes de terre fécule, lin oléagineux
  • Classe 3 : pois et haricots sec, pois protéagineux, pommes de terre conso, soja, riz, graines de fourrages et graminées...
    • sauf colsa, oeillette, lentilles, sarrasin, tournesol, lin textile et chanvre
  • Classe 4 : Vigne
  • Classe 5 : légumes de conserverie, légumes divers, ail, oignons industriels...
    • sauf betterave graine, porte-graine
  • Classe 6 (cultures fruitières)
  • Classe 7 (cultures fruitières)
  • Classe 8 (cultures fruitières)
• Assurance Grêle - franchise parcellaire 5, 10, 15 %

ASSURANCE MULTIRISQUE DES RECOLTES

Le lancement de cette nouvelle garantie AMR accompagne la sortie progressive du champ du FNGCA :

• - grandes cultures en 2009,
• - vignes, prévue pour 2011(1),
• - fruits, prévue pour 2012.

Désormais, pour leurs grandes cultures et pour leurs vignes, les agriculteurs bénéficient du système assurantiel pour se couvrir contre les aléas climatiques. Le contrat classique grêle et tempête sur récoltes restant toutefois d’actualité, il peut toujours être souscrit.

Le contrat « Assurance Multirisque des Récoltes » Le contrat AMR est encadré par un décret. Il bénéficie alors d’une subvention très significative, le rendant ainsi très attractif pour tous les agriculteurs, quelle que soit leur exposition aux aléas climatiques. Aujourd’hui, les conditions d’assurances sont les suivantes :

• - Les cultures assurables sont les grandes cultures et la vigne de raisins de cuve.
• - Les événements climatiques assurés sont ceux liés à la grêle, au vent, au gel mais aussi au poids de la neige ou du givre, à l’eau, à la sécheresse ou à l’excès d’humidité.
• - Les capitaux assurés sont calculés sur la base de votre rendement historique et du prix réel de vente. Le rendement historique est la moyenne sur 5 ans de vos rendements dont on a supprimé les extrêmes.
  Pour la vigne, ce rendement est bien sûr plafonné à la limite d’autorisation de l’année.
• - La garantie porte sur la baisse de quantité, c’est-à-dire la baisse de rendement due à l’ensemble des accidents climatiques assurés subis par la culture. La perte de quantité peut être étendue à la perte de qualité pour certaines cultures comme pour la grêle.

De plus, les frais supplémentaires de récolte, en cas de tempête ou d’inondation par exemple, peuvent être pris en charge. En cas de sinistre précoce, les frais de resemis ou de replantation sont indemnisables. Le contrat intervient si la perte de production constatée après la survenance du sinistre est supérieure à la franchise du contrat. Celle-ci est égale à 25 % des capitaux assurés pour la culture.

L’indemnité maximale pour chaque nature de récolte est fixée à 80 % du capital assuré avant application de la franchise. A noter que pour la grêle, vous pouvez vous protéger encore mieux en réduisant votre franchise. Vous pouvez très bien garder, par exemple, la franchise de 10 % à la parcelle de votre contrat grêle «historique», toutefois cette partie de cotisation n’est pas subventionnée. Votre choix doit se faire au moment de la souscription du contrat.

Votre contrat AMR doit être souscrit avant le 28 février pour la vigne et le 30 avril pour les grandes cultures. A noter que, dans votre déclaration de surfaces PAC du 15 mai, vous aurez alors à cocher la case de demande de prise en charge des cotisations AMR.

La subvention est de 65 %

Pour encourager la protection des entreprises agricoles contre les aléas climatiques, les garanties AMR bénéficient d’une subvention de 65 % d’une partie de la cotisation. Cette subvention provient à 75 % de fonds communautaires et à 25 % du FNGCA et sera soumise à modulation. La prise en charge
publique suppose le respect de la conditionnalité et exclut la possibilité de bénéficier d’une prise en charge complémentaire. La subvention s’applique à la partie de cotisation de votre contrat AMR
qui répond au décret. Par exemple, le supplément pour avoir une franchise grêle plus faible n’est pas subventionné. Vous avez des formalités à effectuer à partir d’éléments fournis par l’assureur en respectant
scrupuleusement le calendrier bien précis présenté dans le tableau ci-dessous. La subvention vous sera versée directement par l’état en mars 2011.

ASSURANCE MULTIPERILS DES RECOLTES

Grâce à ce nouveau produit, vous garantissez, en plus de la grêle, une large palette d’événements liés :

• au vent : tempête, ouragan, cyclone, coup de vent ou tourbillon de chaleur sur le lin, vent de sable.
  à au gel : gel sur plantes, poids de la neige provoquant des pliures ou cassures des tiges.
• à l'eau : inondation, débordement des eaux, saturation des sols, excès d'eau, pluies orageuses ou
  battantes, ravinement, coulées de boue, germination des graines sur pieds sur les céréales.
• à la sécheresse : déficit prolongé des précipitations entraînant une mauvaise levée, une limitation de
  croissance, une réduction de rendement, une sénescence foliaire précoce, un dessèchement des
  raisins.

Pourquoi ce choix de garantie ?
Grâce à cette garantie, vous couvrez contre différents risques climatiques, l’intégralité des grandes cultures de l’assolement (déclaration PAC) hors jachères, fourrages et cultures fruitières.

Les conditions générales et particulières de votre contrat d’assurance contre la grêle continuent de s’appliquer. Une annexe est jointe au contrat. Un avenant spécifique est établi pour une durée d’un an. Cet avenant est automatiquement résilié le 31/12 de chaque année.

En sus, vous bénéficiez de 2 garanties complémentaires :
Comme en grêle, la garantie s'applique sur les pertes de quantité (pour certaines cultures, la qualité est garantie uniquement lorsque le contrat grêle le précise).

• La prise en charge de frais de re-semis et de frais supplémentaires de récoltes, est prévu sous certaines conditions et est plafonnée respectivement à 15% et 10% des capitaux des parcelles sinistrées.

Tout le cycle de végétation est couvert par cette assurance
La garantie peut commencer :

• pour les grandes cultures, dès le semis
• pour la vigne, dès l'enlèvement de la récolte précédente

Un délai de carence de 15 jours avant la prise d'effet de la garantie est prévu.
Comme en grêle, la garantie se termine à la récolte et au plus tard le 31 octobre.

L’assolement reflète votre exploitation
Comme en grêle, toutes les parcelles d'une même culture sont assurées. Sont assurées toutes les cultures de votre exploitation, hors jachères, fourrages, cultures fruitières et cultures de maraîchage.

Votre capital assuré par culture est identique pour tous les périls (y compris la grêle) et il est basé sur :

• la moyenne des rendements réalisés au cours des 5 dernières années en excluant les extrêmes (le plus fort et le plus faible).
• le prix de vente moyen sur les 3 dernières années
  Vous le calculez : SURFACE x RENDEMENT MOYEN x PRIX UNITAIRE

Les franchises sont adaptés aux risques

• Franchise grêle : la franchise du contrat grêle est conservée. C’est généralement une franchise parcellaire de 10%.
• Franchise « autres périls » : égale à 25% de la totalité des capitaux assurés par culture ou par appellation (pour la vigne).
  Uniquement pour la vigne, sur option, vous pouvez ramener la franchise « autre périls » à une franchise de 15% des capitaux de l’appellation, moyennant une cotisation spécifique.

Une subventions de l’Etat allège vos cotisations d’assurance

L ’Etat subventionne 35% de la cotisation liée à une franchise de 25% des capitaux assurés par culture. La surprime, qui est intégrée dans nos tarifs pour conserver une franchise parcellaire sur la grêle, n’est pas subventionnée.
L’acompte versé par l’Etat est déduit de la quittance au mois d’octobre. Dès réception du solde de la subvention, la compagnie le reverse à l’assuré.

La quittance est impérativement payée avant le 31 décembre. A défaut, l’assuré perd automatiquement le
bénéfice de la subvention et la quittance est réémise sans tenir compte de la subvention.

GARANTIES

• Incendie et risques annexes
• Tempête, grêle, neige
• Vol
• Dégâts des eaux
• Bris de glaces
• Bris des machines
• Dommages électriques
• Perte d'exploitation
• RC Professionnelle
• Catastrophes naturelles et technologiques

Tarifs indicatifs H.T.